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Wilmington, Delaware U.S.A. 19901
Tel: 1-302-123-7777
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Patrick VASSILIEFF Informations légales
PatrickConseil.fr
Site officiel de Patrick VASSILIEFF
Inscription au répertoire SIRENE : 03/2021
Identifiant SIRET : 353 799 265 00056
Enseigne :
Adresse : MONSIEUR VASSILIEFF PATRICK
42 AVENUE JEAN JAURES 70400, HERICOURT
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Enseigne :
Adresse : MONSIEUR VASSILIEFF PATRICK
42 AVENUE JEAN JAURES 70400, HERICOURT
INFORMATIONS LEGALES
Site hébergé sur le serveur OVH.COM
éditeur : Patrick VASSILIEFF
Responsable de publication : Patrick VASSILIEFF
les images du site sont la propriété unique de Patrick VASSILIEFF qui est en mesure de poursuivre en justice toute personne physique, morale et site internet pour DROIT A L'IMAGE.
Le nom Patrick VASSILIEFF est une personnalité public et une marque qui ne peut être utilisée sans une demande écrite ou d'un contrat pour l'utilisation de son nom.
IL est interdit d'utiliser le nom du site internet ou de créer un lien depuis un autre site internet:
patrickconseil.fr
astrovoyant.eu
dans un but de le diriger pour un intérêt commercial comme un annuaire, forum, avis et autres sans en avoir demander l'autorisation écrite par mail ou courrier au siège de l'entreprise et sans avoir obtenu un accord écrit de son propriétaire : Patrick VASSILIEFF
Le tribunal compétant est le tribunal de Grande instance de Vesoul
Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : astrovoyant.eu Ces informations qui suivent :
1. Données légales :
Le site internet astrovoyant.eu est la propriété absolue de E.I VASSILIEFF Patrick, qui l'édite.
E.I VASSILIEFF Patrick - Num. de Téléphone : 0688446515
42 avenue Jean Jaurès 70400 HERICOURT
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 353 799 265 00056
Numero TVA : 0
Adresse mail : patrick.vassilieff@gmail.com
Le Développeur du site internet : VASSILIEFF Patrick
Le Chef de publication : VASSILIEFF Patrick
De quelle façon joindre le Directeur de publication : patrick.vassilieff@gmail.com
Le Développeur est : VASSILIEFF Patrick
Comment contacter le Concepteur : patrick.vassilieff@gmail.com
L'hebergeur du site est : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : astrovoyant.eu est considéré comme usageé du site internet.
Le site astrovoyant.eu réuni un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Développeur du site astrovoyant.eu. Le site astrovoyant.eu est actualisé régulièrement par VASSILIEFF Patrick.
VASSILIEFF Patrick s'efforce d'indiqué sur le site web astrovoyant.eu des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu'elles soient ou non de son fait. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site suivant astrovoyant.eu est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, astrovoyant.eu se devouera à faire son maximum pour rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, astrovoyant.eu ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
VASSILIEFF Patrick est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site web astrovoyant.eu, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de VASSILIEFF Patrick, propriétaire du site à l'email : patrick.vassilieff@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du site astrovoyant.eu, edition, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de VASSILIEFF Patrick, responsable du site internet à cette adresse : patrick.vassilieff@gmail.com, à défaut elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite d'après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
Le site internet astrovoyant.eu contient de multiple URL cliquable vers d'autres sites (partenaires, sites sources .) mis en place avec la validation de VASSILIEFF Patrick. Cependant, VASSILIEFF Patrick n'a pas la possibilité de controler l'ensemble des élements des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
L'usager est avisé que lors de ses visites sur le site suivant astrovoyant.eu, un ou plusieurs cookies sont capable de s'intégrer de façon automatique sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l'utilisateur, mais qui note des données relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site suivant.
La configration du logiciel de navigation tolère de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la contester de la manière expliquée à l' adresse : www.astrovoyant.eu. L'utilisateur à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son pc pour rejeter la mise en place des cookies, sachant que le rebut d'installation d'un cookie pourrait entraîner l'incapacité d'avoir accès à différents services. Concernant tout blocage de cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en lien avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et des biens - Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site astrovoyant.eu, VASSILIEFF Patrick ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour la nécéssité de divers services offerts par le site interne astrovoyant.eu. L'utilisateur offre ces données en toute connaissance de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l'usagé du site suivant astrovoyant.eu la contrainte ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur possède un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, adressez votre requête à astrovoyant.eu par email : patrick.vassilieff@gmail.com ou par écrit dûement signée, jointe d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l'usager du site web astrovoyant.eu n'est publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse de vente du site astrovoyant.eu et de tout ses droits en autorise VASSILIEFF Patrick à transmettre les informations personnelles à l'éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site web astrovoyant.eu.
Le site astrovoyant.eu est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD http://patrickconseil.fr.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).
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IL est interdit d'utiliser le nom du site internet ou de créer un lien depuis un autre site internet:
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Le tribunal compétant est le tribunal de Grande instance de Vesoul
Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : astrovoyant.eu Ces informations qui suivent :
1. Données légales :
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Le Développeur est : VASSILIEFF Patrick
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SAS
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Code APE (INSEE) 2620Z
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Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Présentation :
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3. Accessibilité :
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4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et des biens - Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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